Conditions d'utilisation

Objet

Les présentes conditions définissent les modalités de consultation et d'utilisation du site artems.fr, édité par le fonds de dotation ARTEMS. La consultation du site vaut acceptation de ces conditions.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Les frais de connexion et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur. ARTEMS s'efforce d'assurer une disponibilité continue du site, sans pouvoir la garantir : des interruptions peuvent survenir, notamment pour maintenance.

Utilisation des contenus

Les contenus du site sont réservés à un usage strictement personnel et non commercial. Sont notamment interdits, sans autorisation écrite préalable :

• la reproduction ou la diffusion des photographies d'œuvres et de portraits d'artistes ;
• l'extraction systématique de tout ou partie des contenus ;
• l'utilisation des logotypes ARTEMS et de ses partenaires ;
• toute exploitation commerciale des contenus.

Œuvres exposées

Les œuvres présentées dans les expositions restent la propriété de leurs auteurs jusqu'à leur éventuelle acquisition. Les visuels publiés sur ce site ne constituent pas une offre de vente : pour toute demande relative à une œuvre, contactez-nous.

Informations pratiques

Les dates, horaires et lieux d'exposition ou de visite d'entreprise mentionnés sur le site sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés. Nous vous invitons à nous contacter pour confirmer une information avant de vous déplacer.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien vers ce site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image d'ARTEMS et qu'elle n'induise pas en erreur sur l'origine du contenu.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Modification

ARTEMS se réserve la possibilité de modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.